Ville de Montbard - Extraits des délibérations du Conseil municipal

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2025.01	Nomination du secrétaire de séance	14/03/2025
2025.02		14/03/2025
2025.03		14/03/2025
2025.04		14/03/2025
2025.05		14/03/2025
2025.06		14/03/2025
2025.07		14/03/2025
2025.08		14/03/2025
2025.09		14/03/2025
2025.10		14/03/2025
2025.11		14/03/2025
2025.12		14/03/2025
2025.13		14/03/2025
2025.14		14/03/2025
2025.15		14/03/2025
2025.16		14/03/2025
2025.17		14/03/2025
2025.18		14/03/2025
2025.19		14/03/2025
2025.20		14/03/2025
2025.21		14/03/2025

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2024.79	Nomination du secrétaire de séance	16/12/2024
2024.80	Adoption du Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024	16/12/2024
2024.81	Mise en place d'une aide financière à la création ou reprise d'activité commerciales et artisanales en centre-bourg - Règlement d'intervention - Convention d'attribution	13/12/2024
2024.82	Acquisition de l'immeuble 10 rue du Faubourg appartenant à M.ZIANI H.en lien avec l'opération RHI sur l'îlot de l'Ancien Couvent	16/12/2024
2024.83	SICECO : Modification du plafond relatif à la Redevance pour l'Occupation provisoire de Domaine Public (RODP) pour les chantiers de travaux concernant des ouvrages des réseaux de transport et de distribution	16/12/2024
2024.84	Forêt communale - Inscription à l'état d'assiette - Destination des coupes - Exercice 2025	16/12/2024
2024.85	Budget Principal 2024 : Admission en non-valeur	16/12/2024
2024.86	Budget Annexe Eau et Assainissement 2024 : Admission en non-valeur	16/12/2024
2024.87	Budget Principal 2024 : Décision modificative n°4	16/12/2024
2024.88	Budget Principal 2025 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget	16/12/2024
2024.89	Budget Annexe Eau et Assainissement 2025 : Prise en charge des dépenses avant le vote du budget	16/12/2024
2024.90	Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre : demande de subvention de fonctionnement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Bourgogne-Franche-Comté	16/12/2024
2024.91	Projet "Nuit de la lecture 2025" - Danse de poche : demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Côte-d'Or	16/12/2024
2024.92	MJC - Espace de Vie Sociale : Convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la MJC André Malraux, la Ville de Montbard et la Communauté de Communes du Montbardois - 2024-2027 - Projet de convention	16/12/2024
2024.93	Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité de la Foire	16/12/2024
2024.94	Avenant au contrat de concession de service public pour la gestion du Centre aquatique Amphitrite - Projet d'avenant	13/12/2024
2024.95	Information sur l'adressage : création, classement et dénomination des voies communales - Mise à jour du tableau de classement des voies et des places publiques communales - Tableau des voies communales - Tableau des places publiques communales	16/12/2024
2024.96	Dénomination de la salle associative située au pavillon de l'Orangerie sur le site du parc Buffon	16/12/2024
2024.97	Engagement pour une extension du réseau eau potable en faveur de la commune de Crépand	16/12/2024
2024.98	Protection sociale complémentaire - Prévoyance	16/12/2024
2024.99	Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre - discipline "flûte traversière" - Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail	16/12/2024
2024.100	Création d'un emploi permanent d'Adjoint Technique Territorial titulaire à temps non-complet	16/12/2024
2024.101	Création d'un emploi permanent de Technicien Territorial à temps complet	16/12/2024
2024.102	Modification du régime indemnitaire des enseignants du Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre - Indemnité de Suivi et d'Orientation des Elèves (ISOE)	16/12/2024
2024.103	Modification du régime indemniatire de la filière Police Municipale - Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)	16/12/2024
2024.104	Présentation du Rapport Social Unique 2023 - RSU 2023	16/12/2024
2024.105	Avenant Assurance risques statutaires	16/12/2024
2024.106	Suppression d'emplois	16/12/2024
2024.107	Convention "Référent Santé et Accueil Inclusif" pour le multi-accueil "Les P'tits Mousses" (Annule et remplace la délibération 2024.59)	16/12/2024
2024.108	Mise en place du télétravail	16/12/2024
2024.109	Autorisations d'ouverture dominicale des commerces de détails de la Ville de Montbard pour l'année 2025	16/12/2024
2024.110	Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées	16/12/2024

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2024.65	Nomination du secrétaire de séance	24/09/2024
2024.66	Adoption des Procès-verbaux des séances du 4 juillet et du 1er août 2024	24/09/2024
2024.67	Acquisition de l'immeuble 15 rue François DEBUSSY appartenant à Madame GOSSIN Evelyne en lien avec l'opération RHI sur l'îlot de l'Ancien Couvent	24/09/2024
2024.68	Réfection des rues Champfleury et Lamartine : validation du plan de financement et demandes de subvention	24/09/2024
2024.69	Travaux de réfection de chaussée suite aux inondations du 1er avril 2024 : demande de subvention auprès du Département de la Côte-d'Or au titre du Soutien exceptionnel "Evènements climatiques"	24/09/2024
2024.70	Gestion du Centre Aquatique Amphitrite - Rapport de présentation	24/09/2024
2024.71	Dénomination de la Cour du Conservatoire et du passage piéton	24/09/2024
2024.72	Avancements de grades et promotion interne 2024	24/09/2024
2024.73	Création d'un emploi non-permanent d'Attaché Teritorial à temps complet - Contrat de projet	24/09/2024
2024.74	Recensement 2025 : désignation du coordonnateur communal du recensement de la population, recrutement et rémunération des agents recenseurs	24/09/2024
2024.75	Demande de renouvellement de classement "Conservatoire à Rayonnement Communal" pour le conservatoire de Musique, Danse et Théâtre de la Ville de Montbard	24/09/2024
2024.76	Délégation de Service Public du Centre Aquatique Amphitrite : rapport annuel 2023	24/09/2024
2024.77	Service de l'eau et de l'assainissement : rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine - année 2023 / Rapport sur les indicateurs techniques et financiers du service de l'eau potable et du service assainissement / Rapport	24/09/2024
2024.78	Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées	24/09/2024

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2024.63	Nomination du secrétaire de séance	02/08/2024
2024.64	Déclaration sans suite de la procédure de concession du service public relative à la gestion et l'exploitation du centre aquatique Amphitrite	02/08/2024

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2024.44	Nomination du secrétaire de séance	08/07/2024
2024.45	Adoption des procès-verbaux des séances du 4 avril et du 21 mai 2024	08/07/2024
2024.46	Instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation des sols par un service instructeur commun : convention avec la Communauté de Communes du Montbardois - Convention de mise à disposition du centre instructeur de la Communauté de Communes du Montbardois	08/07/2024
2024.47	Délimitation d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité et mise en place du droit de préemption sur les fonds de commerces, les fonds artisanaux et les baux commerciaux sur la commune de Montbard - Cartographies des périmètres de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité	08/07/2024
2024.48	Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : révision libre des attributions de compensation à compter de 2024	08/07/2024
2024.49	Montant de la participation des communes extérieures aux frais de fonctionneement des écoles publiques de Montbard - année scolaire 2023/2024	08/07/2024
2024.50	Participation de la Ville de Montbard aux frais de fonctionnement des classes élémentaires et maternelles de l'École privée Sainte Marie - année scolaire 2024/2025	08/07/2024
2024.51	Travaux de réfection de chaussée suite aux inondations du 1er avril 2024 : demande de subvention au titre de la dotation de solidarité en faveur de l'équipement des collectivités touchées par des évènemenets climatiques ou géologiques	08/07/2024
2024.52	Création d'un emploi non permanent d'ATSEM polyvalent non titulaire à temps non-complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour le Service Enfance-Jeunesse	08/07/2024
2024.53	Création d'un emploi permanent pour le Service Espaces Publics et Valorisation Paysagère	08/07/2024
2024.54	Création d'un emploi pemanent pour le Service Espaces Publics et Valorisation Paysagère	08/07/2024
2024.55	Créations d'emplois permanents pour le Conservatoire - Postes d'enseignants	08/07/2024
2024.56	Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre - filière "voix" - Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail	08/07/2024
2024.57	Création d'un emploi d'Adjoint Technique Territorial titulaire à temps complet	08/07/2024
2024.58	Protection sociale complémentaire - Prévoyance	08/07/2024
2024.59	Convention "Référent Santé et Accueil Inclusif" pour le multi-accueil "Les P'tits Mousses"	08/07/2024
2024.60	Stratégie Départementale de Lecture Publique 2024-2028 "Côte-d'Or Lecture" : signature d'une convention de partenariat entre le Département de la Côte-d'Or et la Ville de Montbard - Convention de partenariat entre le Département de Côte-d'Or et la Commune de Montbard pour le développement de la lecture publique	08/07/2024
2024.61	Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre : renouvellement du projet pour la période 2024-2030 - Projet d'établissement 2024.2030	08/07/2024
2024.62	Communication des décisions prises dans le cadre des compétences déléguées	08/07/2024