N° décision Objet de la décision
Date de publication
 2023.01 Remboursement sinistre - Véhicule contre panneau Place Gambetta - 167.46€  04/01/2023
2023.02 Bail de location - chambre meublée - Maison des Bardes - 1bis rue B.Guérard - à compter du 29 décembre 2022  Notifiée à l'intéressé
 2023.03 Modification des tarifs de location des salles municipales - Annule et remplace DEC-2022-170  03/01/2023
2023.04 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.05 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.06 Soutien au maintien à domicile des personne en situation de handicap - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.07 Bail de location - studio n°1 - rue E.Piot - à compter du 5 décembre 2022 Notifiée à l'intéressé
2023.08 Bail de location - chambre meublée - Maison des Bardes - 1bis rue B.Guérard - à compter du 15 janvier 2023 Notifiée à l'intéressé
2023.09 Résiliation de bail et restitution de caution - 4bis rue L.Fourney Notifiée à l'intéressé
2023.10 Résiliation de bail de location et restitution de caution - appt n°6 - 1 bis rue b.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.11 Bail de location - appt n°6 - 1 bis rue B.Guérard - à compter du 23 janvier 2023 Notifiée à l'intéressé 
2023.12 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social pour de la médiation familiale - du 1er mars 2023 au 28 février 2024 09/02/2023
2023.13 Tarifs de l'eau, de la redevance d'assainissement, de la location de compteurs d'eau et de l'utilisation d'eau et dépotage des camions citernes pour les entreprises de curage à la Station d'épuration  09/02/2023
2023.14 Erreur matérielle -
2023.15 Modification de la décision n°2012.05 portant sur l'actualisation de la régie d'avances auprès de l'Hôtel-de-Ville  09/02/2023
2023.16 Bail de location - logement 6 rue Diderot - à compter du 1er février 2023 Notifiée à l'intéressé
2023.17 Tarifs des insertions publicitaires dans le bulletin municipal et la plaquette estivale de la Ville 09/02/2023
2023.18 Remboursement sinistre - véhicule endommagé - 463.77€ 09/02/2023
 2023.19 3 nouveaux tarifs pour la boutique du Musée  09/02/2023
2023.20 Attribution du marché 2023-01 "Fourniture, installation et infogérance information" 09/02/2023
2023.21 Camping municipal "Les Treilles" : fixation des tarifs pour la saison 2023 09/02/2023
2023.22 Camping municpal "Les Treilles" : fixation des tarifs des ventes annexes pour la saison 2023 09/02/2023
2023.23 Tarifs multi-accueil "Les P'tits Mousses" 14/02/2023
2023.24 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social R.ROLLAND pour une diététicienne 23/02/2023
2023.25 Remboursement sinistre - Bus contre barrières - Rue J.ROSTAND - 828€ 23/02/2023
2023.26 Création et modifications de tarifs pour la boutique du Musée 02/03/2023
2023.27 Nomination de mandataire suppléant à la régie d'avances de l'Hôtel-de-Ville Notifiée à l'intéressé
2023.28 Résiliation de bail de location et restitution de caution - studio n°1 - 2 rue E.PIOT Notifiée à l'intéressé 
2023.29 Remboursement sinistre - Bris de glace véhicule - 937.08€ 17/03/2023
2023.30 Fin de fonction du régisseur titulaire de la régie de recette du camping municipal 04/04/2023
2023.31 Nomination du régisseur titulaire de la régie de recette du camping municipal Notifiée à l'intéressé
2023.32 Fin de fonction du sous-régisseur titulaire de la sous-régie de recette "Bateaux et péniches"  04/04/2023
2023.33 Nomination du sous-régisseur de la sous-régie "Bateaux et péniches" Notifiée à l'intéressé 
2023.34 Travaux de remise en valeur et d'entretien du Parc Buffon - Plan de financement et demandes de subventions  18/04/2023
2023.35  En cours de validation -
2023.36 Attribution du marché 2023/09 "Services de télécommunications"  04/04/2023
2023.37 Soutien au maintien à domicile des personne en situation de handicap - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.38 Avenant n°2 bail de location d'un garage  Notifiée à l'intéressé
2023.39 Création de nouveaux tarifs pour la boutique du Musée  18/04/2023
2023.40 Création de nouveaux tarifs pour la boutique du Musée 18/04/2023
2023.41 Remboursement sinistre - bris de glace véhicule - 190.07€ 28/04/2023
2023.42 Modification de bail professionnel Notifiée à l'intéressé 
2023.43 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - modification du marché initial  28/04/2023
2023.44 Médiathèque : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du Fonds Spécial Lecture 05/05/2023
2023.45 Création d'un nouveau tarif pour la boutique du Musée 05/05/2023
2023.46 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot n°6 Peinture - Revêtements muraux - Sols souples : modification n°1 12/05/2023
2023.47 Marché de travaux "Réaménagement urbain des rues E.Piot, de la Liberté, Benjamin Guérard, du Parc, Eugène Guillaume et du passage des Bardes" - lot n°1 Aménagements paysagers en surface - Marché 2021/11/01 : modification n°1 12/05/2023
2023.48 Résiliation de bail de location et restitution de caution - appartement  - 1 bis rue B.Guérard  Notifiée à l'intéressé
2023.49 Résiliation de bail de location et restitution de caution - garage  - Av. Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé 
2023.50 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.51  Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot n°5 Plâtrerie - isolation - cloisons - faux plafonds : modifications 1 et 2 16/05/2023
2023.52  Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé 
2023.53 Travaux de réhabilitation du cabinet de travail de Buffon - Parc Buffon - Plan de financement et demandes de subventions (annule et remplace décisoin 2023-34) 25/05/2023
2023.54 Résiliation de bail et restitution de caution - logement - 10 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé 
2023.55 Bail professionnel - Compagnie d'Un Instant à l'Autre - 2 rue d'Abrantès Notifiée à l'intéressé